Titre propre
Règlements 94 à 136 portant sur la perception de deniers . - 12 juin 1908 - 2 avril 1954
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 CUM003-B-1-D2
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
12 juin 1908 - 2 avril 1954 (Production)
Description matérielle
1,5 cm de documents textuels (60 pièces).
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1855-1971)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Ce dossier traite des règlements 94 à 136 qui portent sur la perception des deniers. Il contient des avis publics, des règlements, des rapports, des certificats et des articles de journaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.