Règlements 9514 à 9596. - 1994 Liste inventaire

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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
P9514 No 9514 – Règlement modifiant le Règlement sur les exemptions en matière d’unités de stationnement (5984, déjà modifié). - 1994 Pièce 1994 Affichage
P9518 No 9518 – Règlement sur l’occupation par la corporation religieuse, l’Eglise à Montréal-Palais de la Prière, du rez-de-chaussée du bâtiment situé au 398, rue Chatham. - 1994 Pièce 1994 Affichage
P9519 No 9519 – Règlement autorisant la corporation Rogers Cantel Inc. à exploiter une installation de téléphonie cellulaire sur une partie du lot P.4-310 du cadastre du Village de Hochelaga, dans le quartier de Maisonneuve. - 1994 Pièce 1994 Affichage
P9523 No 9523 – Règlement sur l’occupation, par le théâtre de l’esquisse, du rez-de-chaussée et du sous-sol du bâtiment situé au 1650, rue Marie-Anne Est. - 1994 Pièce 1994 Affichage
P9525 No 9525 – Règlement sur l’occupation, par Animania les ateliers éducatifs de cinéma d’animation, du local 406 du bâtiment situé au 5611, rue Clark. - 1994 Pièce 1994 Affichage
P9527 No 9527 – Règlement sur l’occupation, par le Groupe de tâches et d’entraide du quartier Centre-sud, du local 401 du bâtiment situé au 1705, rue de la Visitation. - 1994 Pièce 1994 Affichage
P9530 No 9530 – Règlement autorisant la construction, la modification et l’occupation à des fins d’hôtel-appartements, de commerces, de centre sportif et de logements, d’un immeuble situé dans le quadrilatère formé par les rues Saint-Antoine, Peel, Saint-Jacques et Jean-d’Estrée, dans le quartier Saint-Jacques. - 1994 Pièce 1994 Affichage
P9546 No 9546 – Règlement modifiant le Règlement d’urbanisme du quartier de PAT (925, déjà modifié). - 1994 Pièce 1994 Affichage
P9548 No 9548 – Règlement sur la construction et l’occupation, par l’Hôpital Saint-Luc, d’un agrandissement au bâtiment situé au 1058, rue Saint-Denis. - 1994 Pièce 1994 Affichage
P9549 No 9549 – Règlement modifiant le Règlement relatif à la circulation et à la sécurité publique (1319, déjà modifié). - 1994 Pièce 1994 Affichage
P9553 No 9553 – Règlement sur la fermeture d’une partie de la ruelle située au sud-ouest de la rue Lepailleur entre les rues De Teck et de Marseille. - 1994 Pièce 1994 Affichage
P9556 No 9556 – Règlement sur la construction et l’occupation, par la Fondation Hassan II pour les Marocains résidant à l’étranger, du bâtiment situé au 4661, chemin Queen Mary. - 1994 Pièce 1994 Affichage
P9558 No 9558 – Règlement modifiant le règlement autorisant un projet de construction et d’occupation d’un bâtiment situé au 1801, boulevard de Maisonneuve, à l’angle de la rue Saint-Mathieu, dans le quartier de Saint-André (9320). - 1994 Pièce 1994 Affichage
P9561 No 9561 – Règlement portant approbation du projet de construction et d’occupation de deux bâtiments sur un emplacement situé du côté nord du boulevard Crémazie, à l’ouest de l’avenue Papineau. - 1994 Pièce 1994 Affichage
P9564 No 9564 – Règlement portant approbation du plan de construction et d’occupation d’un centre commercial et résidentiel situé au nord-est de l’intersection du boulevard l’Acadie et de la rue Sauvé. - 1994 Pièce 1994 Affichage
P9565 No 9565 – Règlement modifiant le Règlement sur les tarifs-Exercice financier de 1994 (9494) et le Règlement sur le bâtiment (9510). - 1994 Pièce 1994 Affichage
P9573 No 9573 – Règlement autorisant un emprunt de 9 182 450 $ pour dépenses en capital. - 1994 Pièce 1994 Affichage
P9574 No 9574 – Règlement autorisant un emprunt de 2 174 314 $ pour la construction de conduits souterrains et les modifications à apporter au réseau municipal de conduits souterrains sous la surveillance de la Commission des services électriques de la Ville de Montréal. - 1994 Pièce 1994 Affichage
P9582 No 9582 – Règlement sur la construction et l’occupation, par l’Université de Montréal, d’un pavillon de six étages, sur une partie du terrain du campus située entre le pavillon Samuel Bronfman et le pavillon des sciences mathématiques et informatiques, à l’est du chemin de la Tour. - 1994 Pièce 1994 Affichage
P9583 No 9583 – Règlement modifiant le Règlement de zonage relatif aux garderies (8277, déjà modifié). - 1994 Pièce 1994 Affichage
P9585 No 9585 – Règlement sur l’occupation, par le Centre Islamique Libanais Inc., du bâtiment situé aux 40 à 60, rue de Port-Royal Est. - 1994 Pièce 1994 Affichage
P9588 No 9588 – Règlement modifiant ou abrogeant divers règlements préalablement à la refonte des règlements. - 1994 Pièce 1994 Affichage
P9594 No 9594 – Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la SIDAC Société de développement du Quartier Latin pour la période du 1er février au 31 décembre 1994 et imposant une cotisation. - 1994 Pièce 1994 Affichage
P9595 No 9595 – Règlement autorisant un emprunt de 14 122 429 $ pour dépenses en capital. - 1994 Pièce 1994 Affichage
P9596 No 9596 – Règlement autorisant un emprunt de 3 000 000 $ pour dépenses en capital. - 1994 Pièce 1994 Affichage
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