Titre propre
Règlements d'emprunts: nos 806 à 909 . - 1959-1968
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 P030-02-1-D09
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1959-1968 (Production)
Description matérielle
16 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1912-1968)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier portant sur des réglements d'emprunts adoptés par la ville de Saint-Michel. Dossier contenant des règlements et de la correspondance.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Il s'agit d'un mélange d'originaux signés et de photocopies, certains reliés en dossier par une attache parisienne, d'autres par un boudin de plastique. Le traitement définitif permettra éventuellement d'éliminer les doubles.