Dossier D09 - Règlements d'emprunts: nos 806 à 909 . - 1959-1968

Titre propre

Règlements d'emprunts: nos 806 à 909 . - 1959-1968

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 P030-02-1-D09

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1959-1968 (Production)

Description matérielle

16 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1912-1968)

Historique de la conservation

Portée et contenu

Dossier portant sur des réglements d'emprunts adoptés par la ville de Saint-Michel. Dossier contenant des règlements et de la correspondance.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Il s'agit d'un mélange d'originaux signés et de photocopies, certains reliés en dossier par une attache parisienne, d'autres par un boudin de plastique. Le traitement définitif permettra éventuellement d'éliminer les doubles.

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 051-01-04-02
  • Microfilm: 073-01-09-01