Sous-série 3 - Règlements du village. - 1878-1895

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Titre propre

Règlements du village. - 1878-1895

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la sous-série

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 P028-A-3

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1878 à 1895 (Production)

Description matérielle

12 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Sous-série contenant les règlements du village de Saint-Louis du Mile-End de 1 à 80 accompagnés des avis publics et des certificats de publication.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Les règlements n° 3, 7, 23, 34, 53, 63, 65, 66, et 71 sont manquants. 052-05-01-01 073-01-07-04 (bobine P28-2).

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 052-05-01-01
  • Microfilm: 073-01-07-04