Sous-série 04 - Règlements et plans de zonage / d'urbanisme

Titre propre

Règlements et plans de zonage / d'urbanisme

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 VM001-33-04

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1920-2001 (Production)

Description matérielle

839 documents numériques.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

La sous-série comprend une copie numérique des règlements et plans émis en lien avec le zonage / urbanisme à Montréal, entre 1920 et 2001.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Originaux classés sous les dossiers de règlements. Copies numérisées à des fins de diffusion. Plans de la refonte conservés en exemplaire de consultation sous A90-04.
172-04-EE-00 et 172-04-DD-00 : doublons à élaguer.

Disponibilité d'autres formats

Disponibles au format numérique.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Espace réseau: Serveur
  • Boîte: A90-04-01-01
  • Boîte: A90-04-01-02
  • Boîte: A90-04-01-03
  • Boîte: A90-04-01-04
  • Boîte: A90-04-01-05
  • Boîte: A90-04-01-06
  • Boîte: A90-04-01-07
  • Boîte: A90-04-01-08
  • Boîte: A90-04-01-09
  • Boîte: A90-04-01-10
  • Boîte: A90-04-01-11
  • Boîte: A90-04-01-12
  • Boîte: A90-04-02-01
  • Boîte: A90-04-02-02
  • Boîte: A90-04-02-03
  • Boîte: A90-04-02-03
  • Boîte: A90-04-02-04
  • Boîte: A90-04-02-05
  • Boîte: A90-04-02-06
  • Boîte: A90-04-02-07
  • Boîte: A90-04-02-08
  • Boîte: A90-04-02-09
  • Boîte: A90-04-02-10
  • Boîte: A90-04-02-11
  • Boîte: A90-04-02-12
  • Boîte: A90-04-03-01
  • Boîte: A90-04-03-02
  • Boîte: A90-04-03-03
  • Boîte: A90-04-03-04
  • Rouleau: A90-06-02-05
  • Tiroir à plan: 172-04-DD-00
  • Tiroir à plan: 172-04-EE-00