Titre propre
Règlements et plans de zonage / d'urbanisme
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 VM001-33-04
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1920-2001 (Production)
Description matérielle
839 documents numériques.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1832-1836, 1840-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
La sous-série comprend une copie numérique des règlements et plans émis en lien avec le zonage / urbanisme à Montréal, entre 1920 et 2001.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Originaux classés sous les dossiers de règlements. Copies numérisées à des fins de diffusion. Plans de la refonte conservés en exemplaire de consultation sous A90-04.
172-04-EE-00 et 172-04-DD-00 : doublons à élaguer.
Disponibilité d'autres formats
Disponibles au format numérique.