Règlements et plans de zonage / d'urbanisme
Montréal (Québec). Conseil de ville.
La sous-série comprend une copie numérique des règlements et plans émis en lien avec le zonage / urbanisme à Montréal, entre 1920 et 2001.
1920-2001
839 documents numériques.
http://archivesdemontreal.ica-atom.org/reglements-et-plans-de-zonage-durbanisme
04
Originaux classés sous les dossiers de règlements. Copies numérisées à des fins de diffusion. Plans de la refonte conservés en exemplaire de consultation sous A90-04.
172-04-EE-00 et 172-04-DD-00 : doublons à élaguer.