Titre propre
Règlements municipaux. - 1840-2001
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la série.
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 VM001-33
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1840-2001 (Production)
Description matérielle
11,66 m de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1832-1836, 1840-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
La série témoigne de la réglementation adoptée par l'administration municipale afin de gérer son territoire.
La série est composée de copies et de versions imprimées de règlements, de même que de registres de règlements.
État de conservation
Plusieurs des registres sont abîmés.
Source immédiate d'acquisition
Classement
Les règlements sont organisés en deux groupes classés en ordre numérique.
Langue des documents
Écriture des documents
Note de langue et graphie
Les documents sont en français et en anglais.
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Les documents sont aussi disponibles sur microfilm et format numérique