Règlements municipaux. - 1840-2001 Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
P4325 No 4325– Modification au règlement 1242 intitulé : « Règlement concernant la construction et l’occupation des bâtiments dans une partie du quartier Saint-André, tel qu’il a été modifié par les règlements nos 1266, 1306, 1331, 1597, 1654, 1686, 1771, 1815, 1931, 1941, 1968, 1976, 1985, 1989, 2043, 2245, 2279, 2296, 2494, 2583, 2592, 2680, 2794, 2889, 2905, 3060, 3722. 3805 et 4020. - 1971 Pièce 1971 Affichage
P4327 No 4327 – Modification au règlement 3319 concernant le zonage des quartiers Rosemont, Préfontaine et Saint-Eusèbe, déjà modifié par les règlements 3383, 3435, 3461, 3490, 3536, 3563, 3624, 3651, 3751, 3764, 3806, 3850, 3878, 3935, 3969, 3998, 4013, 4069, 4108. 4145 et 4198. - 1971 Pièce 1971 Affichage
P4328 No 4328 – Modification au règlement 4139 concernant le zonage des quartiers Saint-Jean, Saint-Édouard, Montcalm et d’une partie du quartier Villeray, déjà modifié par les règlements 4201 et 4221. - 1971 Pièce 1971 Affichage
P4330 No 4330 - Modification au règlement no 2110 intitulé : « Règlement de zonage des quartiers Papineau, Sainte-Marie, Hochelaga, Maisonneuve et Mercier, tel que modifié par les règlements nos 2123, 2146, 2159, 2175, 2183, 2239, 2356, 2387, 2496, 2513, 2534, 2556, 2569, 2583, 2592, 2636, 2650, 2666, 2680, 2700, 2714, 2737, 2768, 2769, 2779, 2792, 2809, 2858, 2874, 2886, 2889, 2971, 3000, 3075, 3108, 3109, 3147, 3192, 3230, 3263, 3281, 3327, 3369, 3375, 3408, 3484, 3564, 3700, 3745, 3763, 3813, 3877, 3916, 3941, 3975, 4018, 4054, 4073, 4096, 4128, 4150, 4203, 4254 et 4275. - 1971 Pièce 1971 Affichage
P4332 No 4332 - Modification au règlement no 2875 intitulé : « Règlement de zonage des quartiers Sainte-Cunégonde, Saint-Henri, Saint-Paul, Sainte-Anne, Saint-Gabriel et Saint-Joseph » tel qu’il a été modifié par les règlements nos 2889, 2961, 3018, 3059, 3148, 3193, 3251, 3345, 3382, 3565, 3653, 3697, 3803, 3821, 3846, 3876, 3933, 3968, 3994, 4036, 4070, 4106, 4199 et 4301. - 1971 Pièce 1971 Affichage
P4333 No 4333 – Modification au règlement 3470 concernant le zonage du quartier Saraguay, déjà modifié par les règlements 3654, 3888, 3951 et 4252. - 1971 Pièce 1971 Affichage
P4337 No 4337 – Des nuisances causées par les dépôts de journaux dans le domaine public ou sur les terrains adjacents. - 1971 Pièce 1971 Affichage
P4339 No 4339 – Modification au règlement 3722 concernant le zonage de certaines parties des quartiers Mont-Royal, Saint-André, Saint-Georges et Saint-Louis, déjà modifié par les règlements 3762, 3815, 3918, 3937, 3971, 4057, 4151, 4232, 4250 et 4324. - 1971 Pièce 1971 Affichage
P4342 No 4342 – Modification au règlement 4139 concernant le zonage des quartiers Saint-Jean, Saint-Édouard, Montcalm et d’une partie du quartier Villeray, déjà modifié par les règlements 4201, 4221 et 4328. - 1971 Pièce 1971 Affichage
P4344 No 4344 – Modification au règlement 3429 concernant le lait. - 1971 Pièce 1971 Affichage
P4346 No 4346 – Modification au programme détaillé de rénovation « Ilots Quesnel-Coursol ». - 1971 Pièce 1971 Affichage
P4352 No 4352 – Autorisation à certaines personnes d’occuper à des fins spécifiques des bâtiments dans des zones résidentielles. - 1971 Pièce 1971 Affichage
P4354 No 4354 – Autorisation à l’hôpital Hôtel-Dieu de Montréal de construire et d’occuper, pour fins hospitalières, un agrandissement au Pavillon du Sacré-Cœur, situé du côté ouest de la rue Saint-Urbain, entre l’avenue des Pins et la rue Saint-Cuthbert, face à la rue Roy. - 1971 Pièce 1971 Affichage
P4355 No 4355 – Modification au règlement 4125 autorisant certaines personnes à occuper des bâtiments aux fins d’un foyer nourricier, d’une maison de bienfaisance, d’un centre de réhabilitation, d’un foyer pour adultes, d’une garderie de jour, d’un centre d’information et d’éducation, d’une école privée, d’une maison de pension et d’une maison de transition. - 1971 Pièce 1971 Affichage
P4362 No 4362 – Modification au règlement 4154 concernant le programme de logements à loyer modique Quesnel-Coursol I. - 1972 Pièce 1972 Affichage
P4365 No 4365 – Modification au règlement 3724 autorisant un emprunt de 4 000 000 $ pour la construction d’un stade de baseball et l’aménagement de terrains de stationnement dans le parc Jarry. - 1972 Pièce 1972 Affichage
P4375 No 4375 – Modification au règlement 3810 concernant le zonage du quartier Saint-Michel Nord, déjà modifié par les règlements 3917, 3938, 4074, 4202, 4253, 4329 et 4358. - 1972 Pièce 1972 Affichage
P4382 No 4382 – Autorisation à l’Institut de Recherches Cliniques de Montréal d’aménager et d’occuper à des fins institutionnelles le quatrième étage du bâtiment portant le no 3680, rue Saint-Urbain. - 1972 Pièce 1972 Affichage
P4384 No 4384 – Modification au règlement 1900 concernant la construction des bâtiments dans la ville de Montréal, déjà modifié par les règlements 2304, 2364, 2592, 2633, 2659, 2673, 2680, 2702, 2716, 2734, 2887, 2889, 2903, 2946, 2969, 3089, 3222, 3336, 3387, 3388, 3411, 3436, 3508, 3516, 3562, 3607, 3664, 3668, 3693, 3715, 3733, 4109, 4111, 4133, 4183, 4190 et 4286. - 1972 Pièce 1972 Affichage
P4387 No 4387 – Autorisation à The Montreal General Hospital d’agrandir à la hauteur du dix-neuvième étage son bâtiment portant les nos 1620-50, avenue Cedar. - 1972 Pièce 1972 Affichage
P4393 No 4393 – Autorisation à certaines personnes d’occuper à des fins spécifiques des bâtiments dans des zones résidentielles. - 1972 Pièce 1972 Affichage
P4395 No 4395 – Modification au règlement 3955 concernant le zonage des quartiers Notre-Dame-de-Grâce et Mont-Royal, déjà modifié par les règlements 4102, 4291, 4334, 4340 et 4376. - 1972 Pièce 1972 Affichage
P4399 No 4399 – Modification au règlement 1369 concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans le quartier Saint-Denis, déjà modifié par les règlements 1514, 1583, 1607, 1761, 1868, 2186, 2236, 2298, 2592, 2680, 2889, 3655, et 3682. - 1972 Pièce 1972 Affichage
P4402 No 4402 – Fermeture d’une partie de la rue Saint-Christophe située entre la rue Sainte-Catherine et le Boulevard de Maisonneuve. - 1972 Pièce 1972 Affichage
P4408 No 4408 – Fermeture comme parc de stationnement de terrains situés au sud-est de la rue Notre-Dame, entre les rues Rose-de-Lima et Bérard. - 1972 Pièce 1972 Affichage
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