Titre propre
Règlements municipaux. - 1884 - 1914
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 P025-B-1-D282
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1884 - 1914 (Production)
Description matérielle
2 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1883-1918)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier portant sur l'élaboration, l'adoption et la modification des règlements municipaux. Dossier contenant différentes versions des règlements numéros 1 à 22, des extraits de délibérations, des avis publics et de la correspondance.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
073-01-05-04 (bobine P25-42).
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur microfilm.