Titre propre
Règlements municipaux et gouvernementaux . - 1986-1989
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM049-9-1-D10
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1986-1989 (Production)
Description matérielle
1,5 documents textuels - registres.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier porte sur les règlements sur les déchets solides, l'assainissement de l'air et les rejets des eaux usées.
Il contient un règlement provincial (Québec) et deux règlements municipaux (Montréal).
Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents municipaux sont bilingues.
Par Jeanlou Mallette-Carrier.