Titre propre
Relations de travail . - 1965-1994
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 CUM001-D-2
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1965-1994 (Production)
Description matérielle
60 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1970-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette sous-série porte sur l'encadrement des relations de travail avec les différents groupes d'employés de la Communauté. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Accréditation syndicale (SD,SS2,SSS1), Convention collective - dossiers de négociation (SD,SS2,SSS2), Convention collective - documents officiels (SD,SS2,SSS3), Griefs réglés par sentence arbitrale (SD,SS2,SSS4).
Elle contient surtout des lettres, des rapports, des ententes et des demandes d'autorisation.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.