Titre propre
Résolution au sujet des aides fermiers . - 10 avril 1943 - 21 mai 1943
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 CUM003-A-2-2-D09
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
10 avril 1943 - 21 mai 1943 (Production)
Description matérielle
5 documents textuels (pages) (5 pièces).
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1855-1971)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Ce dossier traite d'un projet d'ajournement ou de différé quant à l'entraînement militaire pour les aides fermiers et les fils de cultivateurs. Il contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.