Titre propre
Résolutions . - 1935-1953
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Ss-série
Cote
CA M001 CUM003-A-2-2
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1935-1953 (Production)
Description matérielle
91 documents textuels (pages) (89 pièces).
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1855-1971)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette sous-sous-série porte sur différentes résolutions du CCJC.
Elle contient de la correspondance et des procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.