Ss-série 2 - Résolutions . - 1935-1953

Résolution concernant l'entretien des chemins d'hiver . - 25 octobre 1935 - 31 octobre ... Résolution afin de ne pas assujettir leur territoire à la nouvelle convention collective régissan... Résolution pour la nomination d'un chef cantonnier . - 16 mars 1940 - 2 avril 1940 Résolution concernant la location des places aux jardiniers et maraîchers du marché Bonsecours . ... Résolution contre la conscription pour outre-mer . - 5 février 1942 - 30 juin 1942 Résolution contre l'entraînement militaire des cultivateurs et de leurs fils . - 8 mars 1941... Position sur les lieux d'amusement . - 10 janvier 1942 - 2 février 1942 Résolution pour l'Union des Conseils de comté . - 9 décembre 1943 - 27 mars 1944 Résolution au sujet des aides fermiers . - 10 avril 1943 - 21 mai 1943 Résolution sur les ponts . - 22 février 1945 Appui d'une résolution pour nettoyer le cours d'eau Placide Lecavalier . - 31 décembre ... Résolution pour l'entretien des chemins l'été . - 6 mars 1948 - 12 avril 1948 Résolution au sujet des réparations du pont de l'Île Bizard . - 29 décembre 1948 - 11 janvie... Résolution pour obtenir l'usage de la machinerie du ministère . - 7 avril 1949 - 11 avril 1949 Résolution demandant au gouvernement d'entretenir les chemins de la paroisse de Sainte-Anne-... Appui d'une résolution de Pointe-Claire concernant une demande d'aide au gouvernement p...

Titre propre

Résolutions . - 1935-1953

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

Niveau de description

Ss-série

Cote

CA M001 CUM003-A-2-2

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1935-1953 (Production)

Description matérielle

91 documents textuels (pages) (89 pièces).

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-sous-série porte sur différentes résolutions du CCJC.
Elle contient de la correspondance et des procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

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Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

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Restrictions d'accès

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