Titre propre
Résolutions du Conseil de ville et rapports du Comité exécutif. - juillet 2000 - décembre 2000.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM001-26-12
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
2000 (Production)
Description matérielle
19 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1832-1836, 1840-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Versés aux archives en janvier 2001 en vertu des dispositions des règles 01-0079 et 01-0081.