Série 000 - Résolutions et procès-verbaux. - 1910-1918

Procès-verbaux : Volume 1. - 15 février 1910 - 17 mars 1910 Procès-verbaux : Volume 1. - 17 mars 1910 - 30 mai 1910 Procès-verbaux : Volume 2. - 31 mai 1910 - 19 juillet 1910 Procès-verbaux : Volume 2. - 19 juillet 1910 - 26 octobre 1910 Procès-verbaux : Volume 2. - 26 octobre 1910 - 31 décembre 1910 Procès-verbaux : Volume 3. - 3 janvier 1911 - 30 janvier 1911 Procès-verbaux : Volume 3. - 31 janvier 1911 - 31 mars 1911 Procès-verbaux : Volume 3. - 31 mars 1911 - 30 mai 1911 Procès-verbaux : Volume 3. - 30 mai 1911 - 19 juillet 1911 Procès-verbaux : Volume 4. - 20 juillet 1911 - 14 août 1911 Procès-verbaux : Volume 4. - 14 août 1911 - 18 octobre 1911 Procès-verbaux : Volume 4. - 18 octobre 1911 - 29 décembre 1911 Procès-verbaux : Volume 4. - 30 décembre 1911 - 18 mars 1912 Procès-verbaux : Volume 5. - Index Procès-verbaux : Volume 5. - 19 mars 1912 - 6 mai 1912 Procès-verbaux : Volume 5. - 7 mai 1912 - 5 juillet 1912 Procès-verbaux : Volume 5. - 8 juillet 1912 - 22 août 1912 Procès-verbaux : Volume 5. - 23 août 1912 - 16 octobre 1912 Procès-verbaux : Volume 6. - Index Procès-verbaux : Volume 6. - Index. - 17 octobre 1912 - 13 novembre 1912 Procès-verbaux : Volume 6. - 13 novembre 1912 - 20 janvier 1913 Procès-verbaux : Volume 6. - 21 janvier 1913 - 6 mars 1913 Procès-verbaux : Volume 6. - 6 mars 1913 - 16 avril 1913 Procès-verbaux : Volume 7. - Index Procès-verbaux : Volume 7. - Index. - 18 avril 1913 - 13 mai 1913
Résultats 1 à 25 sur 127 Afficher tout

Titre propre

Résolutions et procès-verbaux. - 1910-1918

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Dépôt

Cote

CA M001 VM017-000

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1910-1918 (Production)

Description matérielle

187 cm de documents textuels (registres). - 97 cm de documents textuels. - 1687 cm de documents cartographiques.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Procès-verbaux et plumitif sur microfilm (084-01-03-03)

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Instrument de recherche

fonds-du-bureau-des-commissaires-1893-1925.pdf

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Microfilm: 084-01-03-03