Titre propre
Ressources financières . - 1849-1970
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 CUM003-C
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1849-1970 (Production)
Description matérielle
69 cm de documents textuels (2599 pièces).
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1855-1971)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette série nous renseigne sur les ressources financières dont disposait le CCJC. Elle est constituée des sous-séries suivantes: Actes de vente (SC,SS1), Ventes pour taxes (SC,SS2), Rachats des rentes seigneuriales (SC,SS3), Recettes et déboursés (SC,SS4), École de réforme (SC,SS5), Entretien des aliénés (SC,SS6), Unité sanitaire (SC,SS7), Rapports financiers (SC,SS8).
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des rapports et des certificats.
Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.