Série C - Ressources financières . - 1849-1970

Entretien des écoles de réforme . - 15 janvier 1912 - 10 juillet 1913 Entretien des aliénés . - 12 juillet 1895 - 14 décembre 1926 Unités sanitaires . - 1er février 1967 - 15 août 1969 Rapports financiers . - 31 décembre 1932 - 31 décembre 1963

Titre propre

Ressources financières . - 1849-1970

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 CUM003-C

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1849-1970 (Production)

Description matérielle

69 cm de documents textuels (2599 pièces).

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette série nous renseigne sur les ressources financières dont disposait le CCJC. Elle est constituée des sous-séries suivantes: Actes de vente (SC,SS1), Ventes pour taxes (SC,SS2), Rachats des rentes seigneuriales (SC,SS3), Recettes et déboursés (SC,SS4), École de réforme (SC,SS5), Entretien des aliénés (SC,SS6), Unité sanitaire (SC,SS7), Rapports financiers (SC,SS8).

Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des rapports et des certificats.

Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.

État de conservation

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Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

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Numéro normalisé

S-O

S-O

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

S-O

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

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