Ressources financières . - 1849-1970 Liste inventaire

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Identifiant Titre Niveau de description Trier par ordre croissant Date Document numérique
2 Pièces justificatives . - 1881-1961 Ss-série 1881-1961
4 Remboursement de taxes . - 1893 Ss-série 1893
1 Livres des recettes et des dépenses . - 1883-1966 Ss-série 1883-1966
3 Comptes à payer . - 1875-1966 Ss-série 1875-1966
6 Entretien des aliénés . - 1895-1926 Sous-série 1895-1926
7 Unités sanitaires . - 1967-1969 Sous-série 1967-1969
8 Rapports financiers . - 1932-1963 Sous-série 1932-1963
1 Actes de vente . - 1849-1937 Sous-série 1849-1937
3 Rachat des rentes seigneuriales . - 1936-1970 Sous-série 1936-1970
4 Recettes et déboursés . - 1881-1966 Sous-série 1881-1966
5 Écoles de réforme . - 1913 Sous-série 1913
2 Ventes pour taxes . - 1879-1969 Sous-série 1879-1969
D1 Actes de vente de terrain . - 12 avril 1849 - 4 février 1937 Dossier 12 avril 1849 - 4 février 1937
D04 Ventes pour taxes 1888 . - 1888-1889 Dossier 1888-1889
D07 Ventes pour taxes 1892 . - 1892-1893 Dossier 1892-1893
D09 Ventes pour taxes 1894 . - 1894-1895 Dossier 1894-1895
D11 Ventes pour taxes 1898 . - 1898-1899 Dossier 1898-1899
D12 Ventes pour taxes 1899 . - 1899-1900 Dossier 1899-1900
D20 Ventes pour taxes 1908 . - 1908-1909 Dossier 1908-1909
D24 Ventes pour taxes 1917 . - 1917-1918 Dossier 1917-1918
D26 Ventes pour taxes 1919 . - 1919-1920 Dossier 1919-1920
D27 Ventes pour taxes 1923 . - 1923-1924 Dossier 1923-1924
D31 Ventes pour taxes 1928 . - 1928-1929 Dossier 1928-1929
D34 Ventes pour taxes 1934 . - 1934-1935 Dossier 1934-1935
D42 Ventes pour taxes 1943 . - 1943-1944 Dossier 1943-1944
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