Titre propre
Résultats électoraux - district de Saint-Léonard-Est dans l'arrondissement de Saint-Léonard. - 15 novembre 2015.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 MTL102-3-2-09-D05
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
15 novembre 2015 (Production)
Description matérielle
2 documents informatiques.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier comprend deux documents numériques : copie conforme du certificat du résultat final de l'élection partielle au poste de conseiller de la ville du district de Saint-Léonard-Est dans larrondissement de Saint-Léonard, rapport officiel du recensement des votes (avec sommaire par bureau de vote).
Titre basé sur le contenu du dossier.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Documents remis aux archives par Me Yves Saindon en 2015.