Dossier D05 - Résultats électoraux - district de Saint-Léonard-Est dans l’'arrondissement de Saint-Léonard. - 15 novembre 2015.

Titre propre

Résultats électoraux - district de Saint-Léonard-Est dans l’'arrondissement de Saint-Léonard. - 15 novembre 2015.

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 MTL102-3-2-09-D05

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 15 novembre 2015 (Production)

Description matérielle

2 documents informatiques.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le dossier comprend deux documents numériques : copie conforme du certificat du résultat final de l'élection partielle au poste de conseiller de la ville du district de Saint-Léonard-Est dans l’arrondissement de Saint-Léonard, rapport officiel du recensement des votes (avec sommaire par bureau de vote).

Titre basé sur le contenu du dossier.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Documents remis aux archives par Me Yves Saindon en 2015.

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

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Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Espace réseau: Serveur