Titre propre
Résultats électoraux - district de Robert-Bourassa dans larrondissement d'Outremont. - 22 mars 2015
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 MTL102-3-2-09-D02
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
22 mars 2015 (Production)
Description matérielle
0,1 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier comprend le certificat du résultat officiel des élections, signé par le greffier Yves Saindon.
Titre basé sur le contenu du dossier.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Documents remis aux archives par Me Yves Saindon en 2015.