Sous-série 1 - Réunions . - 1974-2000

Titre propre

Réunions . - 1974-2000

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu de la sous-série

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 P086-B-1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1974-2000 (Production)

Description matérielle

70,5 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Sous-série portant sur les réunions du conseil général. Sous-série constituée d'avis de convocation, de projets d'ordre du jour, de documents déposés par le conseil exécutif, le caucus, les comités et commission, les assemblées générales locales et les conseils exécutif locaux, de même que de procès-verbaux.
Documents en français et en anglais.

La sous-série contient aussi 3 dossiers tirés de l'ACQ-0306 [R45-02-1B-03] et intitulés :
"A-8 P.V. du conseil général du RCM" : de juin 1987 à septembre 1989
"Rapport du Conseil des élus au Conseil général" : de mars 1988 à septembre 1989
"Conseil général 90-91" : 1989-1990

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Dossiers classés en ordre chronologique.

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

049-02-01-01 : 1974 - janv. 1978
049-02-01-02 : 1978 - 1988
049-02-01-03 : 1988-1992
049-02-01-04 : 1974-1979
049-05-09-02 : 1993-2000.

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 049-02-01-01
  • Boîte: 049-02-01-02
  • Boîte: 049-02-01-03
  • Boîte: 049-02-01-04
  • Boîte: 049-05-09-02
  • Boîte: R45-02-1A-03