Titre propre
Réunions . - 1974-2000
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu de la sous-série
Niveau de description
Sous-série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1974-2000 (Production)
Description matérielle
70,5 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Sous-série portant sur les réunions du conseil général. Sous-série constituée d'avis de convocation, de projets d'ordre du jour, de documents déposés par le conseil exécutif, le caucus, les comités et commission, les assemblées générales locales et les conseils exécutif locaux, de même que de procès-verbaux.
Documents en français et en anglais.
La sous-série contient aussi 3 dossiers tirés de l'ACQ-0306 [R45-02-1B-03] et intitulés :
"A-8 P.V. du conseil général du RCM" : de juin 1987 à septembre 1989
"Rapport du Conseil des élus au Conseil général" : de mars 1988 à septembre 1989
"Conseil général 90-91" : 1989-1990
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Dossiers classés en ordre chronologique.
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
049-02-01-01 : 1974 - janv. 1978
049-02-01-02 : 1978 - 1988
049-02-01-03 : 1988-1992
049-02-01-04 : 1974-1979
049-05-09-02 : 1993-2000.