Titre propre
Réunions . - 1974-2001
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu de la sous-série
Niveau de description
Sous-série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1974-2001 (Production)
Description matérielle
141,5 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Sous-série portant sur les délibérations du conseil exécutif. Sous-série constituée des procès-verbaux, des ordres du jour et de documents déposés.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Dossiers classés en ordre chronologique. Il n'y a pas de dossiers pour les années 1980 et 1981.
049-02-02-04 réunions CE : mai 1974 à juillet 1975
049-02-03-01 réunions CE : août à déc. 1975, 1976, 1977, 1978,
janv. 1979, fév. à mars 1982, juin à déc. 1983, janv. à mars 1984
049-02-03-02 réunions CE : avril 1984 à mai 1986
049-02-03-03 réunions CE : juin 1986 à mars 1988
049-02-03-04 réunions CE : mars 1988 à avril 1989
049-03-01-01 réunions CE : mai 1989 à nov. 1990
049-03-01-02 réunions CE : déc. 1990 à déc. 1992
049-03-01-03 plans d'action 1983-84, 1985-86, 1988, 1989
049-05-09-03 réunions CE : déc. 1992 à mai 1995
049-05-09-04 réunions CE : juin 1995 à mars 2001
La sous-série contient aussi les 2 dossiers suivants tirés de l'ACQ-0306 et intitulés "A-7 P.V. du conseil exécutif du RCM", pour les séances de janvier 1988 à janvier 1989, ainsi que celui inititulé "Ordres du jour de l'exécutif du RCM" concernant la réunion de mai 1987 [R45-02-1B-03].