Sous-série 2 - Réunions du Conseil . - 1856-1957

Demande de résolution . - 1860 Résolution au sujet de la nomination de Moïse Longtin comme Surintendant spécial . - 19 juin 1877 Demande de résolution concernant les travaux à effectuer sur les avenues Union et La Barre . - 9 ... Projet d'achat de machines à chemins et de concasseurs de pierre . - 2 décembre 1898 Documents afférents aux réunions du Conseil . - 25 mai 1883 - 22 juin 1934 Demande de rectification d'une description de lot à Pointe-Claire . - 22 mai 1907 Demande de prise en charge des aliénés . - 11 décembre 1912 Demande de contribution à l'amélioration faite par la Société d'agriculture du CJC . - 3 décembre... Demande de soumission d'un concours de labour au Conseil . - 8 septembre 1924 La ligue du dimanche . - [19--] Rappel d'une loi sur l'éclairage des véhicules le soir . - 26 octobre 1925 Imposition des poteaux et fils téléphoniques ainsi que des immeubles . - [19--] Résolution de la municipalité de la paroisse Saint-Laurent relative au voyage de l'Union des muni... Réclamation de la corporation de la paroisse de Pointe-Claire au sujet du paiement des voyages de... Projet d'amendement de la loi sur l'assistance publique . - 15 avril 1935 - 26 juin 1935 Demande de soutien des Sociétés d'agriculture de Jacques-Cartier, Laval et Hochelaga . - 7 juin 1... Requête de la loi concernant la prise en charge des aliénés . - 12 décembre 1936 Demande de résolution pour contrer la menace communiste . - 13 mars 1937 Demande de résolution quant au paiement des frais d'assurance par les ouvriers . - 10 juin 1939 -... Demande de résolution concernant l'amendement sur la nouvelle taxe de guerre sur l'électricité . ... Demande de résolution déléguant au gouvernement provincial la charge des aliénés . - 18 décembre ... Demande de résolution quant à la souscription obligatoire à l'assurance automobile . - 7 décembre... Demande de don de l'Armée du salut . - 22 janvier 1942 Amendement de la loi sur l'assistance publique . - 5 mars 1945 Contribution de la médecine vétérinaire à l'amélioration de la santé publique . - [1947] - 16 jan...
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Titre propre

Réunions du Conseil . - 1856-1957

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

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Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 CUM003-A-2

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Mentions de responsabilité relatives à l'édition

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Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1856-1957 (Production)

Description matérielle

14,5 cm de documents textuels (158 pièces).

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-série nous renseigne sur le déroulement et la teneur des réunions du CCJC. Elle comprend trois sous-sous-séries qui sont: Documents afférents pour projets de résolution (SA,SS2,SSS1), Résolutions (SA,SS2,SSS2) et Délibérations (SA,SS2,SSS3).
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.

État de conservation

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Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

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Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

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