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Catalogue des archives de la Ville de Montréal
Réunions du Conseil . - 1856-1957
Liste inventaire
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Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Gestion administrative . - 1855-1965
Réunions du Conseil . - 1856-1957
Identifiant
Titre
Niveau de description
Date
Document numérique
1
Documents afférents pour projets de résolution . - 1860-1957
Ss-série
1860-1957
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D03
Demande de résolution concernant les travaux à effectuer sur les avenues Union et La Barre . - 9 juin 1896
Dossier
9 juin 1896
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D06
Demande de rectification d'une description de lot à Pointe-Claire . - 22 mai 1907
Dossier
22 mai 1907
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D09
Demande de soumission d'un concours de labour au Conseil . - 8 septembre 1924
Dossier
8 septembre 1924
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D11
Rappel d'une loi sur l'éclairage des véhicules le soir . - 26 octobre 1925
Dossier
26 octobre 1925
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D15
Projet d'amendement de la loi sur l'assistance publique . - 15 avril 1935 - 26 juin 1935
Dossier
15 avril 1935 - 26 juin 1935
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D17
Requête de la loi concernant la prise en charge des aliénés . - 12 décembre 1936
Dossier
12 décembre 1936
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D23
Demande de don de l'Armée du salut . - 22 janvier 1942
Dossier
22 janvier 1942
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D27
Demande de résolution concernant l'égouttement des terres . - 9 décembre 1950
Dossier
9 décembre 1950
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D30
Requête portant sur les heures de fonctionnement du pont reliant l'Île Bizard à Montréal . - 3 décembre 1957
Dossier
3 décembre 1957
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2
Résolutions . - 1935-1953
Ss-série
1935-1953
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D01
Résolution concernant l'entretien des chemins d'hiver . - 25 octobre 1935 - 31 octobre 1935
Dossier
25 octobre 1935 - 31 octobre 1935
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D02
Résolution afin de ne pas assujettir leur territoire à la nouvelle convention collective régissant les métiers du bâtiment . - 30 mai 1940 - 2 juillet 1940
Dossier
30 mai 1940 - 2 juillet 1940
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D04
Résolution concernant la location des places aux jardiniers et maraîchers du marché Bonsecours . - 28 mars 1940 - 15 mai 1940
Dossier
28 mars 1940 - 15 mai 1940
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D07
Position sur les lieux d'amusement . - 10 janvier 1942 - 2 février 1942
Dossier
10 janvier 1942 - 2 février 1942
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D11
Appui d'une résolution pour nettoyer le cours d'eau Placide Lecavalier . - 31 décembre 1945 - 8 janvier 1946
Dossier
31 décembre 1945 - 8 janvier 1946
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D3
Livre des délibérations . - 21 août 1882 - 11 juin 1919
Dossier
21 août 1882 - 11 juin 1919
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CUM3-A-2-3_03b
Pièce
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D12
Imposition des poteaux et fils téléphoniques ainsi que des immeubles . - [19--]
Dossier
[19--]
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D16
Demande de soutien des Sociétés d'agriculture de Jacques-Cartier, Laval et Hochelaga . - 7 juin 1935 - 13 août 1935
Dossier
7 juin 1935 - 13 août 1935
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D20
Demande de résolution concernant l'amendement sur la nouvelle taxe de guerre sur l'électricité . - 2 décembre 1939
Dossier
2 décembre 1939
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D22
Demande de résolution quant à la souscription obligatoire à l'assurance automobile . - 7 décembre 1940
Dossier
7 décembre 1940
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D28
Demande d'opinion aux municipalités pour une juste répartition des taxes . - 30 juillet 1953 - 7 novembre 1953
Dossier
30 juillet 1953 - 7 novembre 1953
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D29
Requête déléguant au Gouvernement de la province de Québec l'entretien du pont entre Sainte-Geneviève et l'Île Bizard . - 6 juin 1955
Dossier
6 juin 1955
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D03
Résolution pour la nomination d'un chef cantonnier . - 16 mars 1940 - 2 avril 1940
Dossier
16 mars 1940 - 2 avril 1940
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