Réunions du Conseil . - 1856-1957 Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
1 Documents afférents pour projets de résolution . - 1860-1957 Ss-série 1860-1957
D03 Demande de résolution concernant les travaux à effectuer sur les avenues Union et La Barre . - 9 juin 1896 Dossier 9 juin 1896 Affichage
D06 Demande de rectification d'une description de lot à Pointe-Claire . - 22 mai 1907 Dossier 22 mai 1907 Affichage
D09 Demande de soumission d'un concours de labour au Conseil . - 8 septembre 1924 Dossier 8 septembre 1924 Affichage
D11 Rappel d'une loi sur l'éclairage des véhicules le soir . - 26 octobre 1925 Dossier 26 octobre 1925 Affichage
D15 Projet d'amendement de la loi sur l'assistance publique . - 15 avril 1935 - 26 juin 1935 Dossier 15 avril 1935 - 26 juin 1935 Affichage
D17 Requête de la loi concernant la prise en charge des aliénés . - 12 décembre 1936 Dossier 12 décembre 1936 Affichage
D23 Demande de don de l'Armée du salut . - 22 janvier 1942 Dossier 22 janvier 1942 Affichage
D27 Demande de résolution concernant l'égouttement des terres . - 9 décembre 1950 Dossier 9 décembre 1950 Affichage
D30 Requête portant sur les heures de fonctionnement du pont reliant l'Île Bizard à Montréal . - 3 décembre 1957 Dossier 3 décembre 1957 Affichage
2 Résolutions . - 1935-1953 Ss-série 1935-1953
D01 Résolution concernant l'entretien des chemins d'hiver . - 25 octobre 1935 - 31 octobre 1935 Dossier 25 octobre 1935 - 31 octobre 1935 Affichage
D02 Résolution afin de ne pas assujettir leur territoire à la nouvelle convention collective régissant les métiers du bâtiment . - 30 mai 1940 - 2 juillet 1940 Dossier 30 mai 1940 - 2 juillet 1940 Affichage
D04 Résolution concernant la location des places aux jardiniers et maraîchers du marché Bonsecours . - 28 mars 1940 - 15 mai 1940 Dossier 28 mars 1940 - 15 mai 1940 Affichage
D07 Position sur les lieux d'amusement . - 10 janvier 1942 - 2 février 1942 Dossier 10 janvier 1942 - 2 février 1942 Affichage
D11 Appui d'une résolution pour nettoyer le cours d'eau Placide Lecavalier . - 31 décembre 1945 - 8 janvier 1946 Dossier 31 décembre 1945 - 8 janvier 1946 Affichage
D3 Livre des délibérations . - 21 août 1882 - 11 juin 1919 Dossier 21 août 1882 - 11 juin 1919
CUM3-A-2-3_03b Pièce Affichage
D12 Imposition des poteaux et fils téléphoniques ainsi que des immeubles . - [19--] Dossier [19--] Affichage
D16 Demande de soutien des Sociétés d'agriculture de Jacques-Cartier, Laval et Hochelaga . - 7 juin 1935 - 13 août 1935 Dossier 7 juin 1935 - 13 août 1935 Affichage
D20 Demande de résolution concernant l'amendement sur la nouvelle taxe de guerre sur l'électricité . - 2 décembre 1939 Dossier 2 décembre 1939 Affichage
D22 Demande de résolution quant à la souscription obligatoire à l'assurance automobile . - 7 décembre 1940 Dossier 7 décembre 1940 Affichage
D28 Demande d'opinion aux municipalités pour une juste répartition des taxes . - 30 juillet 1953 - 7 novembre 1953 Dossier 30 juillet 1953 - 7 novembre 1953 Affichage
D29 Requête déléguant au Gouvernement de la province de Québec l'entretien du pont entre Sainte-Geneviève et l'Île Bizard . - 6 juin 1955 Dossier 6 juin 1955 Affichage
D03 Résolution pour la nomination d'un chef cantonnier . - 16 mars 1940 - 2 avril 1940 Dossier 16 mars 1940 - 2 avril 1940 Affichage
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