Titre propre
Révision du plan directeur - Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles. - 1997-2004
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM097-02-02-01-D062
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1997-2004 (Production)
Description matérielle
0,3 cm de documents textuels
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1941-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier contient des copies de règlements modifiant le plan d'urbanisme et le plan directeur de l'arrondissement Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles et des extraits de procès-verbaux.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.29.01.