Dossier D004 - Rôle de perception de la taxe de l'eau pour l'année 1910. - 1898-1910

P016-C-2-D004-P001 P016-C-2-D004-P002

Titre propre

Rôle de perception de la taxe de l'eau pour l'année 1910. - 1898-1910

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 P016-C-2-D004

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1898-1910. (Production)

Description matérielle

Env. 7 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1878-1910)

Historique de la conservation

Portée et contenu

Rôle de perception de la taxe d'eau de 1910 comprenant aussi un rôle de perception de la taxe régulière de 1909-1910, un rôle de perception de la taxe des égouts pour les années 1898, 1899, 1901, 1902, 1907, 1908, 1909 et 1910.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur microfilm 3-30-20-P16-3.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

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Éléments associés

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Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Microfilm: 073-01-04-03
  • Registre: 061-04-06-06