Titre propre
Rôle de perception de la taxe de l'eau pour l'année 1910. - 1898-1910
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 P016-C-2-D004
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1898-1910. (Production)
Description matérielle
Env. 7 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1878-1910)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Rôle de perception de la taxe d'eau de 1910 comprenant aussi un rôle de perception de la taxe régulière de 1909-1910, un rôle de perception de la taxe des égouts pour les années 1898, 1899, 1901, 1902, 1907, 1908, 1909 et 1910.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur microfilm 3-30-20-P16-3.