Titre propre
Rôle d'évaluation. - 1966.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 VM002-02-106
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1966 (Production)
Description matérielle
1 microfilm. - 1 registre : échantillon.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1966. Pour l'année 1966, on comptait initialement deux séries complètes de rôles (mars et mai 1966). Les registres de mai 1966 ont été numérisés en 2017. Documents papiers éliminés. Échantillon conservé pour le quartier 12.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Il peut y avoir plus d'un quartier par registre.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Disponible au format numérique.