Titre propre
Rôle d'évaluation. - 1967.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 VM002-02-107
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1967 (Production)
Description matérielle
60 registres. 1 microfilm.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1967.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Il peut y avoir plus d'un quartier par registre.