Sous-série 131 - Rôle d'évaluation. - 1995-1996-1997.

Quartier 11 - Ville-Marie. Quartier 12 - Sainte-Anne. Quartier 13 - Saint-Joseph. Quartier 14 - Saint-Georges. Quartier 17 - Saint-Laurent. Quartier 19 - Crémazie. Quartier 20 - Saint-Jacques. Quartier 21 - Bourget. Quartier 22 - Papineau. Quartier 23 - Sainte-Marie. Quartier 24 - Saint-Gabriel. Quartier 25 - Sainte-Cunégonde. Quartier 26 - Saint-André. Quartier 28 - Saint-Louis. Quartier 29 - Lafontaine. Quartier 30 - Saint-Eusèbe. Quartier 31 - Préfontaine. Quartier 32 - Hochelaga. Quartier 33 - Maisonneuve. Quartier 35 - Mercier. Quartier 36 - Mercier. Quartier 37 - Mercier. Quartier 38 - Mercier. Quartier 39 - Mercier. Quartier 40 - Saint-Paul.
Résultats 1 à 25 sur 60 Afficher tout

Titre propre

Rôle d'évaluation. - 1995-1996-1997.

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 VM002-02-131

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1995-1997 (Production)

Description matérielle

Env. 200 microfiches. - 44 microfilms.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

La sous-série porte sur le rôle d'évaluation triennal 1995-1996-1997. On y retrouve l'index, le rôle et une annexe au rôle.Elle contient le rôle annoté par le service des finances ainsi que le rôle tel que déposé sur microfiches (079-02-05-03). Le rôle tel que déposé a été identifié par le Service des finances comme étant le lot no 18.
Ce rôle est prolongé jusqu'en 2000.
Chacun des dossiers de la sous-série est un quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
La sous-série compte aussi dossier pour les index et un dossier d'annexes au rôle.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés