Sous-série 2 - Rôles de perception. - 1894-1905

P023-D-2-D001-P001 P023-D-2-D001-P002 P023-D-2-D002-P001 P023-D-2-D002-P002 P023-D-2-D003-P001 P023-D-2-D003-P002 Copie du rôle de perception. - [1898?] P023-D-2-D005-P001 P023-D-2-D005-P002 P023-D-2-D006-P001 P023-D-2-D006-P002 Rôle de perception. - 1904-1905

Titre propre

Rôles de perception. - 1894-1905

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 P023-D-2

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1894 à 1905 (Production)

Description matérielle

30,7 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1874-1905)

Historique de la conservation

Portée et contenu

Sous-série contenant des rôles de perception, une liste des comptes reçus pour arrérages, des relevés de taxes, un tableau de la durée des exemptions de taxes aux manufacturiers et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu des documents.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

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