Titre propre
Rôles de perception. - 1894-1905
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 P023-D-2
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1894 à 1905 (Production)
Description matérielle
30,7 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1874-1905)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Sous-série contenant des rôles de perception, une liste des comptes reçus pour arrérages, des relevés de taxes, un tableau de la durée des exemptions de taxes aux manufacturiers et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu des documents.