Ss-série 2 - Rôles d'évaluation . - 1870-1960

Rôle d'évaluation / Paroisse de la Présentation de la Vierge de Dorval . - 25 juin 1930 Rôle d'évaluation / Sainte-Anne-du-bout-de-l'île . - 29 juillet 1930 - 30 juillet 1942 Rôle d'évaluation / Sainte-Geneviève . - 30 mai 1870 - 15 mars 1955 Rôle d'évaluation / Paroisse de Saint-Laurent . - [-] juillet 1931 - [-] juillet 1934 Rôle d'évaluation / Paroisse de Saint-Raphaël de l'Île Bizard . - 19 juillet 1922 - [-]... Certificat de la valeur totale des biens imposables des différentes municipalités / Avis publics ...

Titre propre

Rôles d'évaluation . - 1870-1960

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Ss-série

Cote

CA M001 CUM003-F-5-2

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1870-1960 (Production)

Description matérielle

15,5 cm de documents textuels (90 pièces).

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

La sous-sous-série porte sur la confection des rôles d'évaluation pour fins de taxation.
Elle contient des registres, des lettres et des avis publics.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés