Titre propre
Rôles d'évaluation - Villes de banlieue. - 1983-2003
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Ss-série
Cote
CA M001 CUM001-J-1-2
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1983-2003 (Production)
Description matérielle
1260 microfiches (9 lots).
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1970-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette sous-sous-série concerne les rôles d'évaluation foncière des villes de banlieue tels que déposés par le service d'évaluation.
Elle contient les rôles annuels de 1983 à 1988, excluant le rôle manquant de 1987, ainsi que les rôles triennaux de 1989 à 2003.
Le rôle de 1995-1998 est prolongé jusqu'en 2000.
Elle est constituée de 9 lots de microfiches de rôles : numéros 8 à 12, 14, 16, 17 et 19.
Les documents sont en français.