Dossier D1 - Santé commission. Procès-verbaux Sous-commission de ventilation et de drainage . - 10 septembre 1879-8 juin 1880

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Santé commission. Procès-verbaux Sous-commission de ventilation et de drainage . - 10 septembre 1879-8 juin 1880

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM045-2-D1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 10 septembre 1879-8 juin 1880 (Production)

Description matérielle

2 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le dossier porte sur les travaux et les décisions de la Sous-commission de ventilation et de drainage du Bureau de santé. Le dossier comprend des transcriptions de correspondance. Les documents sont en français et en anglais. La reliure du registre porte le numéro 2.

État de conservation

La reliure est fragile.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

119-05-02-04
Salle de consultation (microfilm ADM-3-12-1)
072-02-05-01 (CD 33).

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur microfilm et sur disque compact.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 119-05-02-04