Titre propre
Schéma d'aménagement . - 1970 - 1994
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Ss-série
Cote
CA M001 CUM001-H-1-1
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1970 - 1994 (Production)
Description matérielle
37 cm de documents textuels , cartographiques et audio.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1970-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette sous-sous-série porte sur les étapes qui ont progressivement entraîné la mise en place du schéma d'aménagement , tel que requis par la Loi sur la CUM.
Elle est constituée d'études, de mémos, de lettres, de plans, de cartes, d'extraits de procès-verbaux, de propositions, de tableaux et de bandes magnétiques audio.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français, en anglais et bilingues.
Le chercheur aurait intérêt à consulter le dossier du règlement 89 lequel contient le schéma d'aménagement tel qu'adopté.