Série 2 - Séances du conseil d'agglomération. - 2005-

Procès-verbaux (2005). - Décembre 2005 Procès-verbaux (2006). - 2006 Procès-verbaux (2007). - 2007 Procès-verbaux (2008). - 2008 Procès-verbaux (2009). - 2009 Procès-verbaux (2010). - 2010 Procès-verbaux (2011). - 2011 Procès-verbaux (2012). - 2012 Procès-verbaux (2013). - 2013 Procès-verbaux (2014). - 2014 Procès-verbaux (2015). - 2015 Procès-verbaux (2016). - 2016 Pièces déposées (2005). - Décembre 2005 Pièces déposées (2006). - 2006 Pièces déposées (2007). - 2007 Pièces déposées (2008). - 2008 Pièces déposées (2009). - 2009 Pièces déposées (2010). - 2010 Pièces déposées (2011). - 2011 Pièces déposées (2012). - 2012 Pièces déposées (2013). - 2013 Pièces déposées (2014). - 2014 Pièces déposées (2015). - 2015 Pièces déposées (2016). - 2016 Pièces déposées (2017). - 2017

Titre propre

Séances du conseil d'agglomération. - 2005-

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 MTL003-2

Mention d'édition

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Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 2005- (Production)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Série portant sur les délibérations du conseil d'agglomération.
Série contenant les procès-verbaux et les documents déposés lors des séances.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

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Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

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Dates de production, de révision et de suppression

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Personnes et organismes associés

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