Série 02 - Séances du Conseil de Ville. - Novembre 2001 -

Procès-verbaux (2001). - 2001 Procès-verbaux (2002). - 2002 Procès-verbaux (2003). - 2003 Procès-verbaux (2004). - 2004 Procès-verbaux (2005). - 2005 Procès-verbaux (2006). - 2006 Procès-verbaux (2007). - 2007 Procès-verbaux (2008). - 2008 Procès-verbaux (2009). - 2009 Procès-verbaux (2010). - 2010 Procès-verbaux (2011). - 2011 Procès-verbaux (2012). - 2012 Procès-verbaux (2013). - 2013 Procès-verbaux (2014). - 2014 Procès-verbaux (2015). - 2015 Procès-verbaux (2016). - 2016 Pièces déposées (2002). - 2002 Pièces déposées (2003). - 2003 Pièces déposées (2004). - 2004 Pièces déposées (2005). - 2005 Pièces déposées (2006). - 2006 Pièces déposées (2007). - 2007 Pièces déposées (2008). - 2008 Pièces déposées (2009). - 2009 Pièces déposées (2010). - 2010
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Titre propre

Séances du Conseil de Ville. - Novembre 2001 -

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 MTL001-02

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • Novembre 2001 - (Production)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Dossiers portant sur les séances tenues par le Conseil de Ville. Il comprend les procès-verbaux des séances et les pièces qui y sont déposées. Il comprend également les enregistrements sonores des séances.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés