Séances du Conseil de Ville. - Novembre 2001 - Liste inventaire

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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
14 Procès-verbaux (2014). - 2014 Ss-série 2014 Affichage
15 Procès-verbaux (2015). - 2015 Ss-série 2015 Affichage
20 Procès-verbaux (2020). - 2020. Ss-série 2020 Affichage
21 Procès-verbaux (2021). - 2021. Ss-série 2021
2 Pièces déposées (CM). - 2001- . Sous-série 2001-
02 Pièces déposées (2002). - 2002 Ss-série 2002 Affichage
08 Pièces déposées (2008). - 2008 Ss-série 2008 Affichage
14 Pièces déposées (2013). - 2013 Ss-série 2013 Affichage
17 Pièces déposées (2016). - 2016 Ss-série 2016 Affichage
19 Pièces déposées (2018). - 2018 Ss-série 2018
24 Pièces déposées (2023). - 2023. Ss-série 2023
3 Enregistrements audiovisuels (CM). - 2001- Sous-série 2001-
05 Procès-verbaux (2005). - 2005 Ss-série 2005 Affichage
07 Procès-verbaux (2007). - 2007 Ss-série 2007 Affichage
08 Procès-verbaux (2008). - 2008 Ss-série 2008 Affichage
10 Procès-verbaux (2010). - 2010 Ss-série 2010 Affichage
1 Procès-verbaux Sous-série
01 Procès-verbaux (2001). - 2001 Ss-série 2001 Affichage
04 Procès-verbaux (2004). - 2004 Ss-série 2004 Affichage
09 Procès-verbaux (2009). - 2009 Ss-série 2009 Affichage
16 Procès-verbaux (2016). - 2016 Ss-série 2016 Affichage
17 Procès-verbaux (2017). - 2017 Ss-série 2017 Affichage
23 Procès-verbaux (2023). - 2023. Ss-série 2023
24 Procès-verbaux (2024). - 2024 Ss-série 2024
05 Pièces déposées (2005). - 2005 Ss-série 2005 Affichage
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