Série 18 - Secrétariat municipal. - 1899-1966

Titre propre

Secrétariat municipal. - 1899-1966

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 VM006-18

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1899-1957 (Production)

Description matérielle

64,5 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

La série porte sur les avis publics publiés dans les journaux de 1949 à 1966; l'assermentation des fonctionnaires??; l'internement des malades à l'asile Saint-Jean-de-Dieu; les règlements soumis à l'approbation du gouvernement provincial; de même que l'interprétation de certains articles de la Charte de la Ville et des règles de fonctionnement du Conseil de ville et du Comité exécutif.

La série comprend des registres compilant la publication des annonces, de même que des opinions légales et des copies de correspondance envoyée.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.

État de conservation

Un des registres est abîmé.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés