Titre propre
Secrétariat municipal. - 1899-1966
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 VM006-18
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1899-1957 (Production)
Description matérielle
64,5 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La série porte sur les avis publics publiés dans les journaux de 1949 à 1966; l'assermentation des fonctionnaires??; l'internement des malades à l'asile Saint-Jean-de-Dieu; les règlements soumis à l'approbation du gouvernement provincial; de même que l'interprétation de certains articles de la Charte de la Ville et des règles de fonctionnement du Conseil de ville et du Comité exécutif.
La série comprend des registres compilant la publication des annonces, de même que des opinions légales et des copies de correspondance envoyée.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.
État de conservation
Un des registres est abîmé.