Titre propre
Seigneuries de Niverville et de Noyan . - 1780, 1824
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 SHM009-2-D020
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1824-01-01 - ? (Production)
-
1780, 1824 (Production)
Description matérielle
2 documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1657-1854)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier concerne l'arpentage d'une terre de la seigneurie de Niverville bordée par l'Île Sainte-Thérèse et un échange d'une propriété située dans la seigneurie de Noyan impliquant Michel Bouchard et Michel Dandurand. Le dossier contient un procès-verbal d'arpentage réalisé par un dénommé Fortin et une copie d'un acte notarié.
Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
État de conservation
Les documents sont fragiles.