Montréal (Québec). Service de la propreté

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Montréal (Québec). Service de la propreté

forme(s) parallèle(s) du nom

Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

Autre(s) forme(s) du nom

Numéro d'immatriculation des collectivités

Zone de description

Dates d’existence

1994-1998

Historique

Le Service de la propreté est créé en 1994 en vertu du règlement 94-156 adopté le 12 décembre 1994 par le Conseil de ville. Les questions relatives à la propreté de la ville relevaient auparavant du Service des travaux publics. Le 23 mars 1998, le Conseil de ville adopte le règlement 98-052 qui regroupe le Service de la propreté, le Service des travaux publics et le Service de la circulation et du transport sous le nom de Service des travaux publics et de l'environnement.

Le mandat du Service de la propreté est de gérer la collecte, le traitement et la valorisation des déchets et des matières recyclables, de gérer les infrastructures de traitement et de la valorisation des déchets et des matières recyclables, de gérer les opérations de nettoiement, d'assurer le contrôle de la propreté sur les domaines public et privé ainsi que de contribuer à l'avancement et la diffusion des connaissances en matière d'environnement et de développement durable. En 1998, le Service est constitué de la Direction du service, de la Division du soutien à la gestion, de la Division de l'ingénierie environnementale, de la Division de la planification environnementale et des communications, du Complexe environnemental de Saint-Michel et des Régions administratives.

Lieux

Statut légal

Fonctions et activités

Textes de référence

Organisation interne/Généalogie

Contexte général

Zone des relations

Zone des points d'accès

N/A

N/A

Occupations

Zone du contrôle

Identifiant de notice d'autorité

VM156-A

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Notes de maintenance

  • Presse-papier

  • Exporter

  • EAC

Sujets associés

Lieux associés