Sss-série 01 - Services, bureaux, commissions et comités. - 1985-1998

Titre propre

Services, bureaux, commissions et comités. - 1985-1998

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sss-série

Cote

CA M001 VM005-1-02-02-01

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1985-1998 (Production)

Description matérielle

14 cm de documents textuels. - env. 1 cm de documents cartographiques

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-sous-sous-série nous renseigne sur les fonctions et les activités de la Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal, du Service de l'habitation et du développement urbain, du Service de la planification et de la concertation, du Bureau de consultation de Montréal, de la Commission du développement urbain de Montréal et du Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels.

La sous-sous-sous-série comprend des plans, des programmes de séance, des comptes-rendus de réunion, de la correspondance, des documents de procédures et consignes, des documents de formation et d'information, des échéanciers, des rapports, des études, des mémoires et des coupures de presse.

Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :


  • Dossier 044. - Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal. - 1985-1987
  • Dossier 052. - Service de l'habitation et du développement urbain - réorganisation administrative. - 1986-1988
  • Dossier 053. - Service de la planification et de la concertation. - 1987
  • Dossier 078. - Réflexion sur l'avenir du service d'urbanisme. - 1995-1996
  • Dossier 081. - Bureau de consultation de Montréal. - 1992-1995
  • Dossiers 089-090-091-092-093-094-095-096-097. - Commission du développement urbain de Montréal. - 1994-1998
  • Dossier 112. - Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels. - 1995-1997
  • Dossiers 119-120. - Bilan du service. - 1989-1991

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Note de langue et graphie

Les documents de la sous-sous-sous-série sont presque exclusivement en français, avec quelques exceptions en anglais.

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: R53-05-1B-12