Titre propre
Services, bureaux, commissions et comités. - 1985-1998
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sss-série
Cote
CA M001 VM005-1-02-02-01
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1985-1998 (Production)
Description matérielle
14 cm de documents textuels. - env. 1 cm de documents cartographiques
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette sous-sous-sous-série nous renseigne sur les fonctions et les activités de la Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal, du Service de l'habitation et du développement urbain, du Service de la planification et de la concertation, du Bureau de consultation de Montréal, de la Commission du développement urbain de Montréal et du Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels.
La sous-sous-sous-série comprend des plans, des programmes de séance, des comptes-rendus de réunion, de la correspondance, des documents de procédures et consignes, des documents de formation et d'information, des échéanciers, des rapports, des études, des mémoires et des coupures de presse.
Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :
- Dossier 044. - Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal. - 1985-1987
- Dossier 052. - Service de l'habitation et du développement urbain - réorganisation administrative. - 1986-1988
- Dossier 053. - Service de la planification et de la concertation. - 1987
- Dossier 078. - Réflexion sur l'avenir du service d'urbanisme. - 1995-1996
- Dossier 081. - Bureau de consultation de Montréal. - 1992-1995
- Dossiers 089-090-091-092-093-094-095-096-097. - Commission du développement urbain de Montréal. - 1994-1998
- Dossier 112. - Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels. - 1995-1997
- Dossiers 119-120. - Bilan du service. - 1989-1991
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Note de langue et graphie
Les documents de la sous-sous-sous-série sont presque exclusivement en français, avec quelques exceptions en anglais.