Ss-série 1 - Sous-comité ad hoc sur la gestion des déchets . - 1971, 1977-1981

Titre propre

Sous-comité ad hoc sur la gestion des déchets . - 1971, 1977-1981

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Ss-série

Cote

CA M001 CUM001-G-4-1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1977-01-01 - 1981-12-31 (Production)
  • 1971, 1977-1981 (Production)

Description matérielle

26 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1977-1978)

Histoire administrative

Le sous-comité ad hoc ayant pour mandat d'effectuer une étude complète de la gestion des déchets sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal a été créé par le comité exécutif à sa séance du 21 juillet 1977 (rés. no 77-1029). Ce sous-comité a tenu des réunions du 23 septembre 1977 au 22 septembre 1978. Il a déposé son rapport final en septembre 1978.

Le mandat du sous-comité est, entre autres, de faire un inventaire de l'équipement existant et des lieux de disposition, de faire un inventaire des quantités de déchets, de leur taux de croissance, ainsi qu'une étude complète de l'aspect financier.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce sous-comité et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.

Rapport Arpin, Sous-comité chargé d'effectuer une étude complète de la gestion des déchets sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Lieux associés

Genres associés