Titre propre
Sous-comité chargé d'étudier la question découlant de l'exécution du règlement 2306 concernant la fumée et la pollution de l'atmosphère / Commission d'hygiène du Service de santé . - 1961
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Ss-série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1961 (Production)
Description matérielle
0,2 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette série nous renseigne sur les personnes nommées pour participer à ce sous-comité ainsi que sur la résolution résultant de leurs travaux. Cette série comporte un extrait de procès-verbal pour les nominations, les avis de nomination ainsi qu'une résolution. Le titre est basé sur le contenu de la sous-sous-série. Les documents sont en français et en anglais.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
009-03-03-04.
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Éléments associés
Des documents concernant un comité similaire antérieur à celui mentionné ici se trouve dans le fonds du Comité de la fumée et de la pollution de l'atmosphère (VM1,S17,D319).