Ss-série 2 - Sous-comité chargé d'étudier la structure et le fonctionnement du service d'évaluation de la Communauté urbaine de Montréal . - 1978-1985

Titre propre

Sous-comité chargé d'étudier la structure et le fonctionnement du service d'évaluation de la Communauté urbaine de Montréal . - 1978-1985

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Ss-série

Cote

CA M001 CUM001-J-2-2

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1978-1985 (Production)

Description matérielle

45 cm de documents textuels et cartographiques.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1978-1985)

Histoire administrative

Le sous-comité chargé d'étudier la structure et le fonctionnement du service d'évaluation de la Communauté urbaine de Montréal a été constitué par le comité exécutif à sa séance du 19 avril 1978 (rés. 1978-503). Ce sous-comité a tenu des réunions du 10 mai 1978 au 9 février 1979. Son rapport, daté d'avril 1979, a été approuvé par le comité exécutif du 12 juillet de la même année. Il a repris du service en 1982 et 1985 pour assurer le suivi de ses recommandations.

Le mandat du sous-comité est d'étudier la structure et le fonctionnement du service d'évaluation, d'analyser les ressources humaines et physiques, d'évaluer ses méthodes et outils de travail.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce sous-comité.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.

Sous-comité Desjardins, sous-comité de référence - évaluation.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français et en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées