Ss-série 3 - Sous-comité de coordination pour les handicapés . - 1975-1977

Titre propre

Sous-comité de coordination pour les handicapés . - 1975-1977

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Ss-série

Cote

CA M001 CUM001-B-5-3

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1975-1977 (Production)

Description matérielle

26 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1975-1976)

Histoire administrative

Le sous-comité de coordination pour les handicapés a été créé par le comité exécutif de la CUM à sa séance du 6 novembre 1975 (rés. no. 75-1630). Ce sous-comité a tenu sa première réunion le 9 décembre 1975 et sa dernière, le 30 avril 1976. Pour l'aider dans sa tâche, le sous-comité a formé 5 ateliers d'étude: accès architecturaux, embauche, habitation, sports et loisirs, et transport. Ses travaux se terminent par le dépôt de son rapport de mai 1976 à la séance du comité exécutif du 20 mai 1976. Ses recommandations sont mises en pratique en 1977 par la modification de la Loi sur la CUM.

Le mandat de ce sous-comité est de suggérer au comité exécutif les mesures nécessaires à prendre par la Communauté et les municipalités de son territoire en vue de répondre aux besoins particuliers des handicapés physiques.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités de ce sous-comité.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports et de la documentation.

Comité de coordination pour les handicapés, sous-comité des handicapés physiques.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

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