publié
Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'évaluer la situation dans les domaines de la planification urbaine et régionale et du développement économique à Montréal et d'analyser les structures à l'intérieur desquelles les différents agents de planification et de développement évoluent; les relations entre eux; le processus décisionnel, les lois qui les régissent; les mécanismes opérationnels.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.
publié
Ce dossier rapporte les discussions et les décisions de ce sous-comité. Il contient des procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
AH-233.
publié
Ce dossier recueille les échanges de lettres entre diverses personnes et organismes. Il contient des lettres, des mémoires, des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
AH-233.
publié
Ce dossier porte sur le rapport produit par ce sous-comité. Il contient un rapport.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
AH-233.