Titre propre
Sous-comité des blessés en devoir . - 1977-1984
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Ss-série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1977-1984 (Production)
Description matérielle
14 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Histoire administrative
Le sous-comité des blessés en devoir a été créé par le CE du 22 septembre 1977, rés. 77-1274. La première réunion a eu lieu le 3 octobre 1977 et la dernière, le 11 novembre 1977.
Le mandat du sous-comité est de suggérer au CE et au Conseil de sécurité publique les normes et procédures à suivre dans les dossiers d'accidentés du travail.
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette sous-sous-série porte sur les activités de ce sous-comité.
Elle est surtout constituée de rapports, de lettres, de comptes-rendus, d'ordres du jour et d'analyses.
Sous-comité chargé de faire rapport sur les accidentés au travail.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat: 844.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
CMR11: 1332.