Titre propre
Sous-comité des structures administratives . - 1972-1973
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sss-série
Cote
CA M001 CUM001-B-5-1-4
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1972-1973 (Production)
Description matérielle
9 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la taille optimum des entités administratives sur le territoire de la CUM et d'analyser et proposer des modèles d'organisation, de représentation et de structures.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.