publié
Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la répartition des responsabilités dans le domaine de la planification, de la détermination des politiques, des investissements d'équipement et de l'opération des différents réseaux de transport dans la région de Montréal, et d'examiner la structure des pouvoirs décisionnels dans les domaines précités en ce qui a trait aux grands équipements ferroviaires, portuaires et aéroportuaires.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.
publié
Ce dossier rapporte les discussions et les décisions de ce sous-comité. Il contient des procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
AH-233.
publié
Ce dossier recueille les échanges de lettres entre diverses personnes et organismes. Il contient des lettres, des mémoires, des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
AH-233.
publié
Ce dossier porte sur le rapport produit par ce sous-comité. Il contient un rapport.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
AH-233.