Titre propre
Statuts et règlements . - [192-] - 1942
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du dossier.
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 BM014-1-D1
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
[192-] - 1942 (Production)
Description matérielle
0,5 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1922-1959)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier portant sur la constitution de la Ligue. Dossier contenant la constitution et différentes versions des règlements de la Ligue. Les documents sont principalement en anglais.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Éléments associés
Accroissements
Indications alpha-numériques
Les pièces portent les cotes O/11.1 et J/1.1 à J/1.3, attribuées lors d'un traitement précédent.