Dossier D02 - Succession H. B. Smith. - 18 mars 1872 - 22 août 1872

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Titre propre

Succession H. B. Smith. - 18 mars 1872 - 22 août 1872

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM044-4-2-2-D02

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 18 mars 1872 - 22 août 1872 (Production)

Description matérielle

5 documents textuels ; 0,5 cm. - 1 carte : encre noire ; 33 x 22 cm.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Dossier portant sur l'acquisition d'un terrain appartenant à la succession H. B. Smith par la ville. Dossier contenant des rapports, une copie d'un acte de vente, un extrait d'un procès-verbal du Conseil de ville, un extrait du rapport annuel de l'inspecteur de la ville et une carte. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents en anglais. Une copie d'un acte de vente entre la succession H. B. Smith et la ville se trouve au 119-07-04-01, grand format no 17.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

119-07-04-01 (grand format no 17).

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 121-03-07-02
  • Boîte: 119-07-04-01